MENTIONS LEGALES

Propriétaire du site Internet :

TROISEL

GROUPE LESCOS

Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 1.085.000 €

RCS AUCH 396 420 119

Siège social : Zone industrielle BP 20026 32500 FLEURANCE

Directeurs de la publication : Patrick et Didier LESCOS

Téléphone : 05 62 06 16 44

Fax : 05 62 06 26 69

 

Créateur du site :

TIRIA

SARL au capital de 6 000 €

RCS AUCH 505 235 192 00018

Siège social : 13 rue de la Save 32600 L’ISLE JOURDAIN

Téléphone : 05 31 167 151

 

Hébergeur :

OVH

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Directeur de la publication : Octave KLABA

Téléphone : 0 820 698 765

Responsabilité quant au contenu du site :

Les internautes sont invités à faire preuve d’esprit critique lorsqu’ils naviguent sur Internet, quel que soit le site visité.

Les informations publiées ne sont pas contractuelles.

L’utilisateur est conscient que l’information est susceptible d’être modifiée sans avis préalable.

Le présent site peut fournir des liens ou des références à d’autres sites. Ces liens externes sont fournis aux utilisateurs uniquement dans un but de commodité. TROISEL décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers.

 

Propriété intellectuelle :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, sur la forme comme sur le fond (textes, images…). Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable du site. L’atteinte à l’un quelconque de ces droits est constitutive du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d’une peine d’emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d’amende.